Yves Morel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Yves MOREL
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Morel (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2016
Spécialité : Neurologie
Concours type : 2
inscription
05 Avril 201705/04/2017
De: Yves Morel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Médecine générale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: MOREL (Yves)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions du I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
20 Février 201520/02/2015
De: Yves Morel
directeur de l'UMR5566
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
31 Décembre 201431/12/2014
De: Morel (Yves, Serge)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
05 Novembre 201305/11/2013
De: Yves MOREL
directeur de recherche au CNRS, directeur
Objet:
de plein exercice à la direction de l'unité susvisée
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
19 Septembre 201219/09/2012
De: Yves MOREL
directeur de l'unité mixte de recherche n° 5566
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
08 Février 201208/02/2012
De: Morel (Yves, Eugène, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2009
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2009-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Morel (Yves, Eugène, Robert)
Objet:
pour l'année 2009, les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
31 Décembre 200931/12/2009
De: Morel (Yves, Eugène, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2008
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Janvier 200911/01/2009
De: Yves Morel
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Yves Morel
Ingénieur en chef de l'armement
chef du bureau d'études océanographiques de l'établissement secondaire du service hydrographique et océanographique de la marine, dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante mille euros hors taxes, passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Novembre 200622/11/2006
De: Morel (Yves)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Lyon
Laboratoire de biochimie endocrinienne (hôpital Debrousse)
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
duree="cinq ans"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Morel (Yves, Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2004)
Spécialité : médecine générale
Concours de type 2
inscription
19 Mars 200519/03/2005
De: Morel (Yves)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Morel (Yves, Gilbert, Georges)
Objet:
dans l'armée active
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Yves Morel
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Morel (Yves, Gilbert, Georges)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Morel (Yves, Gilbert, Georges)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Morel (Yves, Gilbert, Georges)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Morel (Yves, Marie, Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Morel (Yves, Albert, Félix)
directeur à l'Institut africain pour le développement économique et social en Côte d'Ivoire; 41 ans de vie religieuse, de dévouement et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Morel (Yves)
Objet:
membre de la commission exécutive du Comité national pour l'érection et la conservation du mémorial de la déportation au Struthof
Le ministre des anciens combattants et victimes de guerre
Vu l'arrêté du
9 avril 1988
modifié portant désignation des membres de la commission exécutive du Comité national pour l'érection et la conservation du mémorial de la déportation au Struthof
Arrête
Art. 1er. - La composition de la commission exécutive au Comité national pour l'érection et la conservation du mémorial de la déportation au Struthof est fixée
Président d'honneur: le ministre des anciens combattants et victimes de guerre
Vice-présidents
Groupe:
nomination
23 Avril 199423/04/1994
De: Morel (Yves, Gilbert, Georges)
spécialité Génie maritime
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 199220/12/1992
De: Morel (Yves)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1992
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
admission
26 Juillet 199226/07/1992
De: Morel (Yves, Gilbert, Georges)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o En deuxième année, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
26 Février 199126/02/1991
De: Morel (Yves, Gilbert, Georges)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 1989
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
date_debut="1990-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
07 Octobre 199007/10/1990
De: Morel (Yves, Marie, Bernard)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
1. ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
07 Octobre 199007/10/1990
De: Morel (Yves, Gilbert, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Janvier 199020/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.